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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE DE ROCHEFORT M. Hervé BLANCHE - Maire 119 rue Pierre Loti BP 60030 - 17301 ROCHEFORT CEDEX SIRET 21170299800017 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Groupement de commandes : Oui
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Objet | Fourniture de savons et de papiers d'essuyage pour les services de la Ville de Rochefort et de la Communauté d'Agglomération Rochefort Océan | ||||||||||||
Référence | AA/AW/2017-031/F | ||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||
Code NUTS | FRI32 | ||||||||||||
Durée |
12 mois |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 Calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 mois |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Financement | Les prestations sont financées sur le budget de la Collectivité. Le paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai global de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. |
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Forme juridique | Aucune forme de groupement n'est exigée, Néanmoins en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des membres du groupement. | ||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||
Marché réservé : Non | |||||||||||||
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique de l'offre 50 % : Prix Les candidats sont tenus de fournir les échantillons mentionnés à l'article 5-5 du règlement de consultation. |
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Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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Offres |
Remise des offres le
20/11/17 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Le groupement de commande impose la fourniture de produits éco-labellisés. Les produits proposés devront donc répondre aux exigences des référentiels de certification écologique de l'Union Européenne EC 168 pour les papiers et EC 426 pour les produits cosmétiques à rincer, ou apporter tout justificatif technique d'équivalence à cette norme. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 - 86020 Poitiers - Cedex Tél : 0549607919 - Fax : 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif de Poitiers ci-dessus. |
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Envoi le 30/10/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 30/10/17 à 12h12 |
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