| Objet |
entretien des espaces verts et des plantations de la Ville de ROYAN
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| Référence |
EEV2017 |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FR532 |
| Description |
ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE passé en APPEL D'OFFRE OUVERT EUROPEEN en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (OMP) et des articles 66 à 70, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (DMP). |
| Code CPV principal |
77200000 - Services sylvicoles |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
résidence HLM
Description : montant minimum annuel HT : 12 000 euros
montant maximum annuel HT : 32 000 euros
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 24(vingt quatre) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 (vingt-quatre) mois . La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché
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77200000
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| N° 2 |
résidence du village tennis
Description : montant minimum annuel HT : 2 300 euros
montant maximum annuel HT : 4 800 euros
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 24(vingt quatre) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 (vingt-quatre) mois . La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché
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77200000
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| N° 3 |
lotissement le Birat - le fief - la Métairie
Description : montant minimum annuel HT : 18 000 euros
montant maximum annuel HT : 46 000 euros
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 24(vingt quatre) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 (vingt-quatre) mois . La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché
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77200000
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| N° 4 |
cimetières
Description : montant minimum annuel HT : 9 700 euros
montant maximum annuel HT : 19 500 euros
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 24(vingt quatre) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 (vingt-quatre) mois . La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché
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77200000
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| N° 5 |
jardin du parc
Description : montant minimum annuel HT : 12 000 euros
montant maximum annuel HT : 25 000 euros
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 24(vingt quatre) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 (vingt-quatre) mois . La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché
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77200000
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| N° 6 |
avenue du Québec, parking lycée de l'atlantique et gymnase
Description : montant minimum annuel HT : 6 000 euros
montant maximum annuel HT : 15 000 euros
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 24(vingt quatre) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 (vingt-quatre) mois . La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché
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77200000
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| N° 7 |
arbres d'alignement sur l'ensemble du territoire communal
Description : montant minimum annuel HT : 12 000 euros
montant maximum annuel HT : 30 000 euros
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une période initiale de 24(vingt quatre) mois, à compter de la notification du marché. Ce marché peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 (vingt-quatre) mois . La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 (deux) mois avant la fin de la durée de validité du marché
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77200000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Lettre de candidature (qui n'a plus à être signée) (ou DC1 dernière version recommandé) ;
Le DC1 peut être utilisé par les groupements d'entreprises comme document de désignation (rubrique G) du mandataire. Les membres du groupement remplissent le tableau de la rubrique E et le mandataire produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur (DC2 dernière version recommandé) ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (article 48-I-1° du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) (DC1 rubrique F1 dernière version recommandé).
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (cf. DC2 rubrique F1 à compléter dernière version recommandé);
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
21/04/17 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 28/04/17 à 00h00
Lieu : mairie de royan
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| Renseignements complémentaires |
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N° du marché : 17.1.2.002
Le marché n'est pas renouvelable.
Aucune option ni ni variantes imposées par la Ville autorisées.
Les candidats choisissent pour l'ensemble de la procédure, candidature et offre, le mode de transmission matérialisé (papier) ou dématérialisé (électronique).
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support physique matériel) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde, transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et identification de la procédure concernée.
Pour les entreprises et sociétés nouvellement crées, les candidats pourront fournir, comme "preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés.
Le marché ne s'inscrit pas dans un programme/projet financé par des fonds communautaires.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation.
Le marché en s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
Le marché ne prévoit pas d'options pour des raisons techniques mais la reconduction reste définit comme une option.
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 - 86020 Poitiers - Cedex
Tél : 0549607919 - Fax : 0549606809
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 - 86020 Poitiers - Cedex
Tél : 0549607919 - Fax : 0549606809
greffe.ta-poitiers@juradm.fr
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Envoi le 15/03/17 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
15/03/17 à 19h12
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